Règlements des services
Bienvenue sur la page d’information dédiée aux règlements des services de transport.
Retrouvez ci-dessous les différents documents et informations utiles organisés par thème.
1. Règlement d’exploitation des services
1.1 Transport public
Présentation des règles applicables au transport public (conditions d’accès, comportement à bord, titres de transport, contrôles, sanctions…).
- Consulter le règlement du transport public : Télécharger le document
1.2 Transport scolaire
Règles spécifiques au transport des élèves (horaires, sécurité, responsabilité, discipline…).
- Consulter le règlement du transport scolaire : Télécharger le document
1.3 Transports à la demande - ALLOBUS
1.3.1 Secteur A (Plateau d’Hauteville)
- Détails du service ALLOBUS Secteur A : En savoir plus
1.3.2 Secteur B (Izernore)
- Détails du service ALLOBUS Secteur B : En savoir plus
1.3.3 Navettes estivales (Lac Genin et Lac Nantua)
- Fonctionnement des navettes estivales vers les lacs : En savoir plus
1.3.4 Transport à la Demande Simplifié (TAD-PMR)
Service adapté aux Personnes à Mobilité Réduite (conditions d’éligibilité, modalités de réservation, accompagnement).
- Détails du service TAD-PMR : En savoir plus
2. Conditions préalables à la création d’un point d’arrêt scolaire
Retrouvez les critères nécessaires pour créer un nouveau point d’arrêt scolaire (distance domicile/arrêt, sécurité routière, nombre d’élèves concernés, validation par l’autorité organisatrice…).
- Consulter les conditions de création d’un arrêt scolaire : Voir le document
3. Dispositions spécifiques en cas de suspension des transports en période hivernale
Informations sur les modalités de suspension ou d’adaptation des services en cas d’intempéries (neige, verglas, alertes météo), ainsi que les moyens d’information des usagers.
- Consulter les dispositions hivernales : Voir le document
